Mentions légales
Vous trouverez ci-dessous les informations essentielles relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, aux droits de propriété intellectuelle, à la gestion des données personnelles, aux conditions d’utilisation, aux responsabilités, ainsi qu’aux dispositions légales concernant les cookies.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment en cas d’évolution du site ou de la législation en vigueur.
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.bastrains.shop l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
Bast One Design
Micro-entreprise
Nom commercial : Bastrains
Siège social :
7 boulevard de la République
58000 NEVERS – France
Responsable de la publication :
Bastien BESSON, en qualité de micro-entrepreneur.
Le responsable de la publication est une personne physique.
Webmaster :
Bast One Design
Contact :
Les utilisateurs peuvent contacter Bast One Design / Bastrains en utilisant le formulaire de contact accessible en pied de page du site.
2. Hébergement
Le site bastrains.shop est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
3. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site bastrains.shop implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Bast One Design, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
4. Description des services fournis
Le site bastrains.shop a pour objet la présentation et la vente de maquettes, kits et accessoires destinés au modélisme ferroviaire, ainsi que la diffusion d’informations relatives à l’activité de la marque Bastrains.
Bast One Design s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise les technologies web modernes, notamment JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.
L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, exempt de virus, et avec un navigateur mis à jour.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site bastrains.shop (textes, images, photographies, graphismes, logos, maquettes, plans, notices, fichiers téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de Bast One Design / Bastrains, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Bast One Design.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Limitations de responsabilité
Bast One Design ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site bastrains.shop, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Bast One Design ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site (perte de données, perte de chiffre d’affaires, perte d’une chance, etc.).
Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont mis à la disposition des utilisateurs. Bast One Design se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu contrevenant à la législation applicable en France.
8. Gestion des données personnelles
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Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est vendue, cédée ou transmise à des tiers à des fins commerciales.
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Ces droits peuvent être exercés via le formulaire de contact du site.
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Données personnelles : Toute information permettant d’identifier, directement ou indirectement, une personne physique.
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